Organisation
Le bureau
Composé de membres d’élus de l’ensemble du territoire, le bureau est l’organe exécutif du PETR et prépare les décisions du comité syndical.
Organe exécutif du Comité syndical, le Bureau se réunit environ une fois par mois pour examiner les projets, participer à l’avancée des travaux et préparer les décisions du Comité syndical.
Le Bureau du PETR des Coteaux est composé du président et de 3 vice-présidents, 1 secrétaire et 8 délégués :
- Président : M. VERDIER Bernard, maire de Castelnau-Magnoac et Conseiller départemental
- 1er Vice-président : M. ABADIA Cédric
- 2ème Vice-président : M. GRASSET Jean-Pierre
- 3ème Vice-président : M. LABAT Cyrille
- Secrétaire : M. ABADIE Pierre, adjoint à la Mairie de Castelnau-Magnoac
- Délégué : M. LAFFARGUE André
- Déléguée : MmE LECAUDEY Maria
- Déléguée : Mme BRUZEAUD Anne-Marie
- Délégué : M. FONTAN Guy
- Délégué : M. BARTHE Gérard
- Délégué : M. DATAS-TAPIE Nicolas
- Délégué : M. ABADIE Pierre
- Délégué : M ALEGRET Christian
Le Comité syndical
Regroupant les représentants des deux communautés de communes du territoire (en fonction du nombre d’habitants), le comité syndical constitue un lieu d'information, de débat et de décision.
Il fait régulièrement le point sur l’existence des différentes mesures de développement local et décide de leur opportunité au regard de la stratégie définie par le territoire.
Instance délibérative, le comité syndical est composé de 12 élus titulaires représentant les 2 communautés de communes (en fonction du nombre d’habitants).
Composition
Renouvelé après chaque élection municipale, le Comité syndical se réunit environ une fois par trimestre. Il débat et délibère sur les propositions faites par le Bureau, les commissions et les comités de pilotage thématiques. Les séances de Comité syndical sont ouvertes au public.
Voici la répartition des sièges par communauté de communes :
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EPCI |
Titulaires |
Suppléants |
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Communauté de Communes des Coteaux du Val d’Arros |
6 |
6 |
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Communautés de Communes du Pays de Trie et du Magnoac |
6 |
6 |
|
Total |
12 |
12 |
Rôle
Le comité syndical dispose d'une compétence générale pour gérer l'ensemble des activités du PETR, et notamment :
- Vote du budget,
- Examen et approbation des comptes,
- Décision de création d'emploi,
- Approbation et mise en œuvre des contrats avec l’Etat, la Région, le Département et toute autre collectivité publique intéressée,
- Décision de politique générale et des actions à mener,
- Elaboration du règlement intérieur destiné à préciser les modalités d'application des présents statuts.